Forum des Maires et des Collectivités de Haute-Savoie – Le Salon des Collectivités Alpines
Présentation de la marque Forum des Maires et des Collectivités de Haute-Savoie – Le Salon des Collectivités Alpines
Déposée le 16 juin 2008 par l'association loi 1901 FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Forum des Maires et des Collectivités de Haute-Savoie – Le Salon des Collectivités Alpines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Forum des Maires et des Collectivités de Haute-Savoie – Le Salon des Collectivités Alpines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Forum des Maires et des Collectivités de Haute-Savoie – Le Salon des Collectivités Alpines arrivera à expiration en date du 16 juin 2028.
FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686349 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29